ARCHIDIOCÈSE
|
 |
Vous trouverez ici les décrets et ordonnances publiés par Mgr Pierre-André Fournier à compter de novembre 2008, ceux Mgr Bertrand Blanchet publiés avant cette date, et certains de Mgr Gilles Ouellet qui sont encore en vigueur. Vous ne trouverez ici que ceux qui intéressent les fidèles et les fabriques. Certains décrets à caractère privé (comme la fin de l'année financière de la Corporation archiépiscopale, par exemple) ont été volontairement omis parce qu'ils ne présentent aucun intérêt public. Un décret de Mgr Ouellet, toujours en vigueur et ne requérant aucun changement, a été retranscrit tel quel avec son numéro de codification original. Les décrets plusieurs fois amendés, ainsi que ceux qui exigeaient des mises à jour ou des modifications, même non substantielles, ont été refaits au besoin depuis 1996 sous la signature de Mgr Blanchet ou de Mgr Fournier avec une nouvelle numérotation. Nous avons ajouté à la fin de certains décrets des notes et commentaires de la Chancellerie. MISE À JOUR POUR L'ANNÉE 2010Quelques décrets ont été amendés par Mgr Pierre-André Fournier en décembre 2009. Ces amendements entrent en vigueur le 1er janvier 2010. Vous en trouverez la liste sur la page de la Chancellerie, portant l'identification Pour toute question relative à ces changements, n'hésitez pas à entrer en contact avec la Chancellerie du Diocèse de Rimouski, par téléphone au (418) 723-3320, poste 111, par fax au (418) 722-8978 ou par courriel à l'adresse Yves-Marie Mélançon, prêtre, chancelier,
A. Documents officiels:1. Politique visant à contrer le harcèlement psychologique, 2008.
2. Nos communautés chrétiennes et leur administration, 1999. B. Décrets et ordonnances:• Les messes et leurs honoraires : 1. Offrandes de messes, décret 1/96 2. Le cumul des intentions de messes et les intentions de 3. Messes de binage, décret 2/96 4. Messe pro populo, aux intentions des paroissiens, décret 3/96 5. Messe dominicale le samedi en fin d'après-midi, décret 4/96 • Sacrements et actes du culte : 6. Jours et heures des mariages, décret 5/96 8. Lieu du baptême, décret 6/96 10. Célébrer la mort en Église, décret 1/01 • Tarifs, traitement et conditions de travail : 11. Traitement et conditions de travail des prêtres, décret 8/96 12. Traitement et conditions de travail des agents et animateurs 13. Tarifs diocésains, décret 11/96 14. Capitation et per capita, décret 12/96 15. Les collectes commandées, décret 01/2005 16. Les frais de déplacement, décret 02/2005 • Réparations, constructions, achats, ventes & emprunts : 17. Réparations, altérations et constructions. 18. Décret sur les biens meubles historiques ou artistiques, décret 2/06 • Législations diverses : 19. Prise de possession canonique d'une paroisse, décret 1/98 20. Profession de foi et serment de bonne administration, décret 2/98 21. Prix de la reconnaissance diocésaine, décret 1/92 22. L'accès aux registres religieux des paroisses, décret 1/03 • Constitutions et règlements de comités et conseils : 25. Décret constituant le Comité diocésain du patrimoine religieux, 26. Conseil presbytéral de Rimouski (CPR) 27. Conseil diocésain de pastorale (CDP) C. Communiqués de la Chancellerie:1. La tenue des registres paroissiaux : politiques diocésaines. 2. La consultation des registres religieux des paroisses : 3. Le changement de nom dans les registres paroissiaux 4. Inscription des adoptions dans vos registres. 5. Inscription des confirmations. 6. La présidence de l'Assemblée de Fabrique. 7. Les célébrations du Triduum pascal - Rappel des normes universelles. 8. Le mariage : notes diverses. 9. Les lieux autorisés pour la célébration des mariages 10. Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé 11. Les parrains / marraines de baptême |
ou 
avec la date de leur publication.
