La Chancellerie
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Archidiocèse de Rimouski

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Loi sur les fabriques
Publications et formulaires

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A. Documents officiels:

  1. . Politique visant à contrer le harcèlement psychologique, 2008.
    Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 70 Ko.


  2. . Lettre pastorale sur l'Eucharistie, 2007.
    Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 71 Ko.


  3. . Réflexions sur une visite pastorale de l’archidiocèse de Rimouski (2006-2007), du 15 août 2007 :
    Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier en format PDF de 126 ko.
    Fichier en format PDF Adobe ReaderRésumé en 4 pages pour les Carrefours régionaux 2007. Fichier PDF de 128 ko.


  4. . Promulgation des orientations pastorales du Chantier diocésain le 10 février 2003 :
    Orientations pastorales
    Lettre pastorale de Mgr Bertrand Blanchet : Pour un avenir qui nous tient à coeur... Un nouveau départ !
    Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 63 Ko


  5. . Allocutions de Mgr Bertrand Blanchet aux Carrefours diocésains des CPP :
       - Allocution du 23-09-2000 : Nouveau départ...
       - Allocution du 11-09-1999 : Notre mission


  6. . Nos communautés chrétiennes et leur administration, 1999.
        Les responsabilités des membres de l'Assemblée de fabrique et leurs liens avec le Conseil
        de pastorale paroissiale ou de secteur.


  7. . Notes pastorales pour nos liturgies, 1996.


  8. . Dispositions pastorales sur le sacrement de la réconciliation, 1982.


  9. . Autres textes personnels de Mgr l'Archevêque.


B. Décrets et ordonnances:

DÉCRETS GÉNÉRAUX :

- Présentation et mises à jour pour l'année 2008        NOVEMBRE 2007

Les messes et leurs honoraires :

1. Offrandes de messes, décret 1/96
2. Le cumul des intentions de messes et les intentions de prières aux ADACE, décret 1/08        MARS 2008
3. Messes de binage, décret 2/96
4. Messe pro populo, aux intentions des paroissiens, décret 3/96
5. Messe dominicale le samedi en fin d'après-midi, décret 4/96

Sacrements et actes du culte :

6. Jours et heures des mariages, décret 5/96
7. Précisions sur l'interdiction de la célébration de mariages uniquement civils par les célébrants autorisés de l'Église catholique au Québec, décret 1/07        NOVEMBRE 2007
8. Lieu du baptême, décret 6/96
9. Absolution collective, décret 7/96
10. Célébrer la mort en Église, décret 1/01
    - Orientations et directives pour la célébration des funérailles.

 Fichier en format Adobe ReaderVoir un feuillet d'information (fichier PDF de 97 Ko.)

Tarifs, traitement et conditions de travail :

11. Traitement et conditions de travail des prêtres, décret 8/96        NOVEMBRE 2007
12. Traitement et conditions de travail des agents et animateurs de pastorale, décret 5/06
        AOÛT 2007
       + Politique diocésaine et mandat pastoral
13. Tarifs diocésains, décret 11/96        NOVEMBRE 2007
14. Capitation et per capita, décret 12/96
15. Les collectes commandées, décret 01/2005
16. Les frais de déplacement, décret 02/2005

Réparations, constructions, achats, ventes & emprunts :

17. Réparations, altérations et constructions.
       Achats, ventes et emprunts des fabriques, décret 13/96
18. Décret sur les biens meubles historiques ou artistiques, décret 2/06
       + Politique sur la protection des archives paroissiales et autres biens patrimoniaux

Législations diverses :

19. Prise de possession canonique d'une paroisse, décret 1/98
20. Profession de foi et serment de bonne administration, décret 2/98
21. Prix de la reconnaissance diocésaine, décret 1/92
22. L'accès aux registres religieux des paroisses, décret 1/03
23. Représentation du curé, du modérateur ou de l'administrateur paroissial
      à l'Assemblée de fabrique, décret 2/03
24. Protocole sur la gestion et la prévention des abus sexuels commis sur des personnes
       mineures ou vulnérables, décret 4/06

Constitutions et règlements de comités et conseils :

25. La Commission diocésaine des tarifs et traitements :
       son mandat et ses règles de fonctionnement, décret 3/03
26. Conseil presbytéral de Rimouski : Constitutions et règlements, 16 mars 2004
27. Décret constituant le Comité diocésain du patrimoine religieux, décret 1/06

DÉCRETS PARTICULIERS D'INTÉRÊT PUBLIC :

- 1er juillet 2002 : Transfert au diocèse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière des paroisses de Saint-David d'Estcourt (Sully), Marie-Médiatrice (Estcourt), Saint-Joseph-de-la-Rivière-Bleue et Saint-Marc-du-Lac-Long.
- 13 octobre 2006 : Fermeture de la paroisse de Saint-Guy et annexion à celle de Saint-Isidore du Lac-des-AiglesFichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 56 Ko
- 20 novembre 2006 : Ordonnance relative à l'adjoint administratif pour le secteur pastoral de la ville de Rimouski, décret 6/06Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 31 Ko

- L'adjoint administratif : description de tâche détaillée.Fichier en format PDF Adobe Reader de 16 Ko.Fichier PDF de 16 Ko
- 22 juin 2007 : Suppression et annexion de huit paroisses de Rimouski à la paroisse de Saint-Germain       AOÛT 2007

C. Communiqués de la Chancellerie:

1. La tenue des registres paroissiaux : politiques diocésaines.

2. La consultation des registres religieux des paroisses : politique diocésaine.

3. Le changement de nom dans les registres paroissiaux

4. Inscription des adoptions dans vos registres.

5. Inscription des confirmations.

6. Les parrains / marraines de baptême

7. La présidence de l'Assemblée de Fabrique.

8. Les célébrations du Triduum pascal - Rappel des normes universelles.

9. Le mariage : notes diverses.

10. Les lieux autorisés pour la célébration des mariages et des baptêmes.Fichier en format PDF Adobe Reader de 16 Ko.Fichier PDF de 12 Ko

D. Droit canonique:

1. Les Codes de droit canonique de 1917 et de 1983 (texte français) :
      - Site de la Congrégation pour le Clergé
      - Site de la Revue de droit canonique

2. Le Code des canons des Églises orientales de 1990 (texte français) :
      - Site de la Revue de droit canonique

E. Publications, formulaires, informations, archives :

1.

- L'Annuaire diocésain annuel - Édition 2008.
La version imprimée est publiée vers la fin de novembre de chaque année et est en vente à la librairie diocésaine Le Centre de Pastorale au coût de 15,95 $CAN l'unité. Vous pouvez aussi en télécharger une version électronique gratuite (en format PDF) en allant sur notre page de téléchargement.
- Formulaire de commande de l'Annuaire diocésain annuel
  Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 35 Ko.

- Formulaire de changement ou correction d'une inscription dans l'annuaire.
      NOTE : ce formulaire doit nous parvenir avant le 28 septembre
      pour qu'une inscription soit modifiée dans l'annuaire à paraître.
- Publications diocésaines : périodiques et livres
- Guide canonique et pastoral au service des paroisses

2.

- Procédure pour la demande d'une bénédiction apostolique
  Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 25 Ko.
- Procédure et demande pour l'exhumation d'un corps
  Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 31 Ko.
- Procédure et demande pour l'exhumation d'une urne cinéraire (cendres)
  Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 31 Ko.
- Procédure pour l'établissement ou la désaffectation d'une chapelle privée ou
   d'un oratoire, ainsi que pour la garde du Saint-Sacrement

  Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 30 Ko.
- Nomination d'un(e) président(e) (ou vice-p.) d'assemblées de fabrique :
   formulaire de résolution de fabrique et normes légales d'application

  Fichier en format PDF Adobe ReaderFichier PDF de 29 Ko.
- Feuilles-résumés des registres

3.

    Pour les nominations de l'année en cours ou celles des années antérieures, cliquez l'année désirée :
    2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008

4.

- Statistiques depuis 1946 : population et actes du culte.
- Étude statistique sur la population et le clergé diocésain de Rimouski, de 1950 à 2001, par Sylvain Gosselin, archiviste : Télécharger | Consulter
Il s'agit d'une étude réalisée pour le Conseil presbytéral, dans le cadre du réaménagement des ressources pastorales, servant à illustrer la décroissance des effectifs presbytéraux par rapport à la population diocésaine.

5.

- Liste des prêtres décédés depuis 1867.
- Biographies des prêtres décédés.

6.

- Jubilé de l'An 2000.

F. Utilitaires :

1. La date de Pâques et des fêtes associées. Calculatrice et liste perpétuelle.

2. Liste des dates de Pâques de 1583 à 4100

3. Les dates les plus extrêmes de Pâques

4. Principales célébrations liturgiques (1997-2025)  (image JPG de 129 Ko)

5. Calendrier perpétuel.

6. Table des marées

7. Le changement d'heure

G. Nous contacter:

Téléphone : (418) 723-3320
Télécopieur : (418) 722-8978
Courriel :
Chancelier :
Juge-auditeur :
Archiviste :
Yves-Marie Mélançon, prêtre, poste tél. 111
André Desjardins, prêtre, poste tél. 118
Sylvain Gosselin, poste tél. 128
 ... Autre personnel de la curie diocésaine & Services diocésains
Adresse :


Archevêché de Rimouski
34, de l'Évêché Ouest,
Rimouski, Qc, Canada, G5L 4H5

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