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La Chancellerie
et les archives


Archidiocèse de Rimouski



Documents officiels
Décrets et ordonnances
Textes des Archevêques (lien)
Notes théologiques de l'AECQ (lien)
Communiqués de la Chancellerie
Droit canonique
Loi sur les fabriques (lien)
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A. Documents officiels:

  1. Guide pour les réaménagements de paroisses, 2014
    Fichier PDF de 331 Ko.

  2. Politique visant à contrer le harcèlement psychologique, 2008.
    Fichier PDF de 70 Ko.

  3. Nos communautés chrétiennes et leur administration, 1999.
    Les responsabilités des membres de l'Assemblée de fabrique et
    leurs liens avec le Conseil de pastorale paroissiale ou de secteur.

  4. Notes pastorales pour nos liturgies, 1996.

  5. Dispositions pastorales sur le sacrement de la réconciliation, 1982.
    AVIS : L'absolution collective comme forme habituelle du sacrement du Pardon
    n'est plus autorisée dans le diocèse de Rimouski depuis Pâques 2009.

  6. Autres textes personnels de Mgr l'Archevêque.

  7. Notes théologiques et pastorales de l'Assemblée des Évêques catholiques du Québec.

B. Décrets et ordonnances:

• DÉCRETS GÉNÉRAUX :

- Présentation et mises à jour pour l'année 2015 (MISE À JOUR : 10-10-2014)

Les messes et leurs honoraires :

1. Offrandes de messes, décret 1/96
2. Le cumul des intentions de messes et les intentions de prières lors des célébrations de la Parole (ADACE/ADAP), décret 1/08
3. Messes de binage, décret 2/96
4. Messe pro populo, aux intentions des paroissiens, décret 3/96
5. Messe dominicale le samedi en fin d'après-midi, décret 4/96

Sacrements et actes du culte :

6. Jours et heures des mariages, décret 5/96  |  Lieux autorisés
7. Précisions sur l'interdiction de la célébration de mariages uniquement civils par les célébrants autorisés de l'Église catholique au Québec, décret 1/07
8. Lieu du baptême, décret 6/96
9. Absolution collective, décret 7/96
AVIS : L'absolution collective comme forme habituelle du sacrement du Pardon
n'est plus autorisée dans le diocèse de Rimouski depuis Pâques 2009.
10. Célébrer la mort en Église, décret 1/01
    - Orientations et directives pour la célébration des funérailles.

Tarifs, traitement et conditions de travail :

11. Traitement et conditions de travail des prêtres, décret 8/96 (MISE À JOUR : 10-10-2014)
12. Traitement et conditions de travail des agents et animateurs de pastorale, décret 5/06 (MISE À JOUR : 10-10-2014)

       + Politique diocésaine et mandat pastoral
13. Tarifs diocésains, décret 11/96
14. Capitation et per capita, décret 12/96
15. Les collectes commandées, décret 01/2005
16. Les frais de déplacement, décret 02/2005
Taux actuel des frais de déplacement en automobile

Réparations, constructions, achats, ventes & emprunts :

17. Réparations, altérations et constructions.
       Achats, ventes et emprunts des fabriques, décret 13/96
18. Décret sur les biens meubles historiques ou artistiques, décret 2/06
       + Politique sur la protection des archives paroissiales et autres biens patrimoniaux

Législations diverses :

19. Prise de possession canonique d'une paroisse, décret 1/98
20. Profession de foi et serment de bonne administration, décret 2/98
21. Prix de la reconnaissance diocésaine, décret 1/92
22. L'accès aux registres religieux des paroisses, décret 1/03
23. Représentation du curé, du modérateur ou de l'administrateur paroissial à l'Assemblée de fabrique, décret 2/03
24. Protocole sur la gestion et la prévention des abus sexuels commis sur des personnes mineures ou vulnérables, décret 4/06

       + Code d'éthique des adultes en situation d'autorité envers les personnes mineures dans le cadre des activités de l'Église

Constitutions et règlements de comités et conseils :

25. Dissolution de la Commission diocésaine des tarifs et traitements, décret 1/09
26. Décret constituant le Comité diocésain du patrimoine religieux, décret 1/06
27. Conseil presbytéral de Rimouski (CPR) : Constitutions et règlements,
       25 janvier 2012
28. Conseil diocésain de pastorale (CDP): Constitutions et règlements,
       4 décembre 2009

• DÉCRETS PARTICULIERS D'INTÉRÊT PUBLIC :

- 1er juillet 2002 : Transfert au diocèse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière des paroisses de Saint-David d'Estcourt (Sully), Marie-Médiatrice (Estcourt), Saint-Joseph-de-la-Rivière-Bleue et Saint-Marc-du-Lac-Long.
- 13 octobre 2006 : Suppression de la paroisse de Saint-Guy et annexion à celle de Saint-Isidore du Lac-des-AiglesFichier PDF de 56 Ko
- 22 juin 2007 : Suppression et annexion de huit paroisses de Rimouski à la paroisse de Saint-Germain
- 14 octobre 2009 : Suppression du poste d'adjoint administratif pour le secteur pastoral de la ville de Rimouski, décret 2/09Fichier PDF de 55 Ko
- 30 juin 2010 : Suppression de la paroisse de Sainte-Bernadette-Soubirous et annexion à celle de Notre-Dame-de-Lourdes de Mont-JoliFichier PDF de 96 Ko
- 31 mai 2013 : Suppression de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Paix et annexion à celle de Sainte-LuceFichier PDF de 86 Ko

C. Communiqués de la Chancellerie:

1. La tenue des registres paroissiaux : politiques diocésaines.

2. La consultation des registres religieux des paroisses : politique diocésaine.

3. Le changement de nom dans les registres paroissiaux

4. Inscription des adoptions dans vos registres.

5. Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé   Fichier PDF de 72 Ko.

6. Inscription des confirmations.

7. Les parrains / marraines de baptême

8. Le mariage : notes diverses.

9. Les lieux autorisés pour la célébration des mariages et des baptêmes.

10. Les célébrations du Triduum pascal - Rappel des normes universelles.

11. La présidence de l'Assemblée de Fabrique.

12. Procédure à suivre pour la vente des églises.   Fichier PDF de 13 Ko.

D. Droit canonique:

1. Les Codes de droit canonique de 1917 et de 1983 (texte français) :
      - Site de la Congrégation pour le Clergé
      - Site de la Revue de droit canonique

2. Le Code des canons des Églises orientales de 1990 (texte français) :
      - Site de la Revue de droit canonique

E. Publications, formulaires, informations, archives :

1.

L'Annuaire diocésain annuel.
La version imprimée est publiée vers la fin de novembre de chaque année et est en vente à la librairie diocésaine Le Centre de Pastorale au coût de 17,50 $CAN l'unité. Vous pouvez aussi en télécharger une version électronique complète et gratuite, ainsi que les corrections et ajouts périodiques, (en format PDF) en allant sur notre page de téléchargement.
Formulaire de commande de l'Annuaire diocésain annuel (version imprimée)
  Fichier PDF de 21 Ko.

Formulaire de changement ou correction d'une inscription dans l'annuaire.
NOTE : ce formulaire doit nous parvenir avant le dernier vendredi de septembre pour qu'une inscription soit modifiée dans l'annuaire à paraître.
-     Publications diocésaines : périodiques et livres
-     Guide canonique et pastoral au service des paroisses.
-     Le cimetière paroissial catholique au Québec. Guide de gestion.
-     Les archives ecclésiales diocésaines et paroissiales.

2.

- Procédure pour la demande d'une bénédiction apostolique

La Chancellerie diocésaine n'assure pas le service de bénédictions apostoliques. Vous devez vous adresser directement à la Nonciature apostolique au Canada ou à l'Aumônerie apostolique au Vatican. Vous trouverez ci-dessous deux manière de procéder pour faire votre demande, les informations requises, une liste de produits et de prix. Pour éviter les fraudes, la demande de bénédiction doit être accompagnée d'une lettre de recommandation du curé. Vous trouverez, dans le second document d'information, un modèle de lettre à l'usage des curés. Elle peut être adaptée selon les circonstances.

      • Bénédiction apostolique demandée à la Nonciature apostolique au Canada
(Lien aux formulaires de la Nonciature. Procédure recommandée.)
Modèle de bénédiction apostolique de la Nonciature apostolique

      • Bénédiction apostolique demandée à l'Aumônerie apostolique au Vatican
Fichier PDF de 25 Ko (procédure alternative).   
- Extrait du procès-verbal d'une assemblée de fabrique (résolution)
  Fichier PDF de 18 Ko.
- Nomination d'un(e) président(e) (ou vice-prés.) d'assemblées de fabrique :
   normes d'application et formulaire de demande

  Fichier PDF de 32 Ko.
- Serment de bonne administration d'un marguillier
  Fichier PDF de 7 Ko.
- Procédure et demande pour l'exhumation d'un corps
  Fichier PDF de 26 Ko. (Impression sur papier format légal 8.5" x 14")
- Procédure et demande pour l'exhumation d'une urne cinéraire (cendres)
  Fichier PDF de 26 Ko. (Impression sur papier format légal 8.5" x 14")
- Requête pour la correction ou la modification d'un acte des registres
  Fichier PDF de 30 Ko.
- Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé
  Fichier PDF de 72 Ko.
- Formulaire pour l'émission d'un certificat de baptême
    Ce formulaire sert uniquement pour la production d'un certificat de baptême, et non pour un extrait de baptême : pour ce dernier, utiliser les formulaires imprimés disponibles à la librairie diocésaine Le Centre de Pastorale.
Fichier PDF de 93 Ko.
- Formulaire pour l'émission d'un certificat de confirmation ou son annotation
    Ce formulaire peut servir pour la production d'un certificat de confirmation
    ou pour faire annoter la confirmation à l'acte de baptême d'un confirmé.

Fichier PDF de 13 Ko.
- Feuilles-résumé des registres
- Procédure pour l'établissement ou la désaffectation d'une chapelle privée ou
   d'un oratoire, ainsi que pour la garde du Saint-Sacrement

  Fichier PDF de 30 Ko.

3.

Pour les nominations de l'année en cours ou celles des années antérieures, cliquez l'année désirée :

2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011
2012 | 2013 | 2014

4.

- Statistiques depuis 1946 : population et actes du culte.
- Étude statistique sur la population et le clergé diocésain de Rimouski, de 1950 à 2001, par Sylvain Gosselin, archiviste : Télécharger | Consulter
Il s'agit d'une étude réalisée pour le Conseil presbytéral, dans le cadre du réaménagement des ressources pastorales, servant à illustrer la décroissance des effectifs presbytéraux par rapport à la population diocésaine.

5.

- Liste des prêtres décédés depuis 1867.
- Biographies des prêtres décédés.

6.

- Jubilé de l'An 2000.

F. Utilitaires :

1. La date de Pâques et des fêtes associées. Calculatrice et liste perpétuelle.

2. Liste des dates de Pâques de 1583 à 4100

3. Les dates les plus extrêmes de Pâques

4. Principales célébrations liturgiques (1997-2025)  (image JPG de 129 Ko)

5. Calendrier perpétuel.

6. Table des marées

7. Le changement d'heure

G. Nous contacter:

Téléphone : (418) 723-3320
Télécopieur : (418) 722-8978
Courriel général :
Chancelier :

Juge-auditeur :

Archiviste :
Yves-Marie Mélançon, prêtre, poste tél. 111,

André Desjardins, prêtre, poste tél. 118,

Sylvain Gosselin, poste tél. 128,
 
... Autre personnel de la curie diocésaine & Services diocésains
Adresse :


Archevêché de Rimouski
34, de l'Évêché Ouest,
Rimouski, Qc, Canada, G5L 4H5

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